Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CAVE DU PRIEURE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1656916
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2021
LA CAVE DU PRIEURE de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque LA CAVE DU PRIEURE

Déposée le 29 janvier 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CAVE DU PRIEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LA CAVE DU PRIEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CAVE DU PRIEURE est expirée depuis le 29 janvier 2021.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT , Tassée Maison


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2185889 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 18 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298873 - Publication au BOPI 2000-04-18

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452114 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée